Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable de tout futur traitement devra être identifié ici : [NOM OU RAISON SOCIALE, ADRESSE RÉELLE ET CONTACT À COMPLÉTER]. Les coordonnées fictives affichées dans le pied de page ne permettent pas d’exercer un droit et devront être remplacées avant la collecte de données.

2. Comportement de la maquette

Quand l’utilisateur remplit le formulaire de la page principale, le navigateur ouvre thankyou.html et ajoute les champs à la chaîne de requête. Aucun script n’est présent, aucune base n’est alimentée, aucun courriel n’est envoyé et aucune personne ne reçoit la demande.

Les valeurs peuvent toutefois rester dans l’historique du navigateur, apparaître dans un marque-page ou être partagées si l’adresse est copiée. Pour tester la maquette, utilisez des informations fictives. N’indiquez pas de donnée bancaire, document d’identité, information de santé ou détail confidentiel.

3. Données prévues dans une future version

Une version connectée pourrait recueillir le nom, l’adresse électronique, le service choisi, la langue, la taille du groupe, une période souhaitée et les précisions volontairement ajoutées. Les données de facturation légalement nécessaires pourraient être traitées lors d’une commande réelle. Le paiement devrait être confié à un prestataire sécurisé recevant directement les informations nécessaires.

Les champs devront être limités au strict besoin. Une zone libre ne devra pas encourager la transmission d’informations sensibles. Si une adaptation de parcours est demandée, seules les indications pratiques nécessaires à l’organisation devront être conservées.

4. Finalités et bases légales

Les informations pourront servir à répondre à une demande, vérifier la disponibilité d’un guide, préparer une offre, organiser une promenade, fournir un contenu numérique, gérer le contrat et traiter une question après le service. Ces opérations pourront reposer sur les mesures précontractuelles demandées par la personne ou sur l’exécution du contrat.

Les documents comptables seront traités pour respecter les obligations légales. La sécurité et la défense de droits pourront relever d’un intérêt légitime après vérification de sa nécessité. Aucune inscription marketing n’est proposée par la maquette. Toute future prospection devra respecter les règles de consentement ou d’opposition applicables.

5. Durées de conservation

Aucune donnée n’est actuellement conservée par Échos de Rivets via ces pages. Avant mise en service, un calendrier devra distinguer demandes sans suite, contrats, factures, échanges de support, preuves d’accord et éventuels litiges : [DURÉES OU CRITÈRES À COMPLÉTER].

Une fois la durée atteinte, les données devront être supprimées, rendues anonymes ou archivées avec un accès restreint lorsqu’une obligation impose leur conservation. Les sauvegardes devront suivre un cycle documenté.

6. Destinataires

Dans la version future, l’accès devra être réservé aux personnes chargées de répondre, fournir l’audioguide, organiser la promenade, assurer la comptabilité ou maintenir la sécurité technique. Des prestataires d’hébergement, de messagerie, de formulaire et de paiement pourront intervenir.

Leur identité, leur rôle, leur localisation et les garanties contractuelles sont [À COMPLÉTER APRÈS SÉLECTION]. Les informations ne devront pas être communiquées à un tiers pour sa propre prospection sans base valable.

7. Transferts hors de l’Union européenne

La maquette ne provoque aucun transfert organisé par l’éditeur. Si un futur prestataire traite des données hors de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen, le mécanisme applicable et les garanties devront être vérifiés, documentés et expliqués : [À COMPLÉTER SI NÉCESSAIRE].

8. Cookies et traceurs

Les pages ne contiennent ni JavaScript, ni outil d’audience, ni publicité, ni composant social externe. Le code fourni ne dépose donc aucun cookie. L’hébergeur finalement choisi pourra produire des journaux techniques ou appliquer une protection ; son fonctionnement devra être examiné avant publication.

Si des outils non essentiels sont ajoutés ultérieurement, ils ne devront pas être activés avant le choix requis de l’utilisateur. Aucun faux bandeau n’est affiché dans la maquette puisqu’aucun outil ne le justifie.

9. Sécurité

Une version opérationnelle devra notamment utiliser une connexion chiffrée, contrôler les accès, limiter les données, maintenir les composants, organiser les sauvegardes et prévoir une procédure en cas d’incident. Les mesures devront être réévaluées selon les prestataires et les informations réellement traitées.

10. Droits des personnes

Selon les conditions prévues par le droit applicable, une personne peut demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation et, dans certains cas, la portabilité de ses données. Elle peut s’opposer à un traitement fondé sur l’intérêt légitime pour des raisons liées à sa situation et refuser toute prospection.

L’adresse d’exercice et la procédure sont [À COMPLÉTER]. Une vérification d’identité devra rester proportionnée. En l’état, aucune donnée issue du formulaire statique n’est détenue par Échos de Rivets.

11. Réclamation auprès de la CNIL

Une personne qui estime que ses droits ne sont pas respectés peut contacter la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) selon les modalités indiquées par cette autorité. Elle peut d’abord s’adresser au responsable afin de demander une explication ou une correction.

12. Contact et évolution du document

Contact relatif aux données : [À COMPLÉTER]. Cette politique devra être mise à jour avant l’activation de la collecte, du paiement, d’un outil d’audience ou d’un nouveau prestataire. La date affichée devra correspondre à la dernière évolution réelle.